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Marques déposées par Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (MPM
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TRANSTICK MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSTICK MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (MPM), EPCI

Numéro de dépôt :
3748695
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2020
TRANSTICK MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE de Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (MPM

Présentation de la marque TRANSTICK MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (MPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSTICK MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (MPM), EPCI domicilié(e) 58, Le Pharo Boulevard Charles Livon 13007 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine GUIGOU domicilié(e) 88, rue Grignan 13001 MARSEILLE - France.

La marque TRANSTICK MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSTICK MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE est expirée depuis le 24 juin 2020.

Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (MPM a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPASS MÉTROPOLE MPM MARSEILLE PROVENCE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE , LE VIEUX-PORT DE MARSEILLE , LE TRAM MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE , Provence artist , L'ÉCO AMBASSADEUR , MPM trans METROPOLE


Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (MPM), EPCI - 58, Le Pharo Boulevard Charles Livon 13007 MARSEILLE - France


Catherine GUIGOU - 88, rue Grignan 13001 MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puces, cartes d'accès, cartes de circulation sur les réseaux de transport, cartes et badges magnétiques, bornes de reconnaissance à distance et logiciels y afférents ;

Cartes, tickets et coupons en matières papier et/ou plastique, papiers et cartons (pour la papeterie ou pour l'imprimerie), affiches, dépliants, plans de ville, d'agglomération, de réseaux de transports, cartes géographiques, étuis et pochettes en matières papier et/ou plastique pour les cartes, journaux, livres, titres de paiement en matières papier et/ou plastique ;

Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transports en commun, distribution de tracts, prospectus en relation avec les transports en commun de personnes ou de marchandises, gestion de fichiers informatiques, localisation de véhicules par ordinateur, location de distributeurs automatiques, informations, statistiques ;

émission de chèques de voyages et de transports en commun, émission de titres de transport en commun ;

Transports en commun, information concernant le transport en commun, organisation de voyages, information en matière d'entreposage, services de parcs de stationnement, réservation de places de voyages, accompagnement de voyageurs.